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Le bruit à moto : tout savoir sur la législation
Moto, Non classé

Le bruit à moto : tout savoir sur la législation

28 octobre 2019

Certains ressentent un attrait pour une moto qui rutile. Les amateurs de tuning deux-roues, eux, cherchent généralement des pots d’échappement qui donneront des sonorités plus « viriles ». Il est donc possible de jouer sur l’échappement à moto en changeant son silencieux ou même toute la ligne d’échappement ou en enlevant la chicane.

Les fabricants proposent en effet des pots silencieux imposants, qui ont pour but l’atténuation du niveau sonore, mais offre un son peu flatteur. Si changer son silencieux permet de redonner un look plus personnel à ses engins, il existe tout de même une certaine réglementation sur le bruit excessif produit par les deux-roues.

Pourquoi les motards aiment-ils des motos qui font du bruit ?

Le « joli » bruit d’une moto est synonyme de vitesse et de puissance. Or, une fois au guidon de son engin, le motard ne réalise pas toujours les désagréments acoustiques que produit sa moto, car le pot d’échappement se trouve sur l’arrière du véhicule et qu’avec le casque, le bruit est bien atténué.

Pour d’autres pilotes, le son du deux-roues est simplement rassurant. En effet, dans les angles morts des automobilistes pas toujours vigilants, certains préfèrent donner un coup d’accélérateur dans le vide pour signifier leur présence au cas où le conducteur ne l’aurait pas vu.

Le problème reste qu’un pot bruyant est une gêne pour le voisinage et les autres usagers de la route, d’autant que les bruits ont tendance à résonner dans les impasses et les cours des riverains. Mais le bruit à moto entraîne également une gêne pour le motard lui-même.

Certains motards pilotent avec des bouchons d’oreilles. Sur long trajet, le bruit est synonyme de véritable pollution sonore, pour le conducteur et le passager en duo qui peuvent ressentir des acouphènes.

Que dit la loi actuellement sur le bruit à moto

Certains motards trafiquent pour le plaisir leurs pots. Or, les échappements sont également soumis à l’homologation moto. En effet, circuler à deux-roues avec un pot d’échappement mal entretenu, percé ou non-homologué expose le propriétaire du véhicule à une contravention de 4e classe, soit une amende forfaitaire de 90 €.

L’article R318-3 du Code de la Route stipule également que toute émission de bruits susceptibles de causer une gêne aux riverains est punie par la loi : « Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l’efficacité du dispositif d’échappement silencieux est interdite » Aussi, l’article précise que l’utilisation en agglomération du moteur par accélérations répétées est interdite.

À noter que tous les deux-roues motorisés doivent en théorie respecter un niveau maximal d’émission sonore en fonction de leur cylindré. Jusqu’à 50 cm3 les valeurs limites sont de 72 décibels, 79 dB de 80 à 125 cm3 et 80 dB pour les plus de 500 cm3.

Pour information, le Code du travail français stipule que les individus ne doivent pas subir plus de huit heures par jour une exposition au bruit supérieur à 85 décibels, soit le niveau de bruit observé en cas de trafic routier intense.

Des sanctions difficilement applicables

Généralement, la seule solution pour les forces de l’ordre reste le flagrant délit. La non-utilisation d’outils comme le sonomètre pour calculer les décibels rend l’interpellation difficile. La plupart du temps, les forces de l’ordre vérifient surtout si le pot est homologué, si la chicane ou le « db killer » est bien en place.

Dans tous les cas, si un motard se fait interpeller lors d’un contrôle des forces de l’ordre, mieux vaut qu’il obtempère sans chercher à négocier.

Pour ce qui est des conducteurs de moto, quad ou scooter bruyants, l’interpellation est également compliquée du fait qu’ils circulent souvent sans plaque d’immatriculation. Leur identification devient donc impossible.

Au final, si les niveaux de bruit à moto ne peuvent que rarement être estimés, c’est la non-homologation de l’équipement ou le comportement du pilote qui peuvent être sanctionnés.

En revanche, en cas de contrôle au moyen d’un appareil sonométrique, la gêne est caractérisée par un niveau sonore dépassant de 5 dB la valeur indiquée sur la carte grise, selon l’arrêté du 18 juillet 1985.

L’arrivée de radar méduse anti-bruit

Un radar d’un nouveau genre a été installé pour une phase d’expérimentation sur la D91 dans les Yvelines. Baptisé « Méduse », ce dispositif mesure le niveau de décibels des véhicules qui circulent sur ce tronçon routier réputé très bruyant à cause du passage de centaines de motos les samedis et dimanches.

Imaginé par l’association Bruitparif, qui lutte contre le bruit dans l’environnement en Île-de-France, ce radar sonore n’est pas encore équipé d’un système de reconnaissance de plaque, il peut en revanche déjà calculer les niveaux sonores grâces à quatre microphones précis installés sur un capteur. Le radar est capable de détecter des bruits dix fois par seconde afin d’évaluer la nuisance sonore.

Si le dispositif n’a pas encore été étendu sur le territoire, le système de verbalisation est à l’étude et des sociétés se sont déjà positionnées pour apporter un dispositif capable de détecter la plaque et de l’associer à un PV.

Cela permettrait à la fois de détecter les nuisances sonores, mais aussi les tentatives de rodéos urbains sur des motos ou scooters.

Publié par Pierre C
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